|
Paul FEUGIER - CARRELEUR
|
|
|
|
Directeur de la publication : Mr Paul FEUGIER
Entreprise PAUL FEUGIER, RCS Grenoble 489 299 826 00011
Hébergement : le site est hébergé par l'intermédiaire de la société INTERPROS
Editeur : Le site est édité par la société INTERPROS, ZAC Grenoble Air Parc, 38590 St Etienne de St Geoirs, Tél. : 04 76 93 60 03.
CMS-Made Simple a été utilisé pour l'édition des contenus.
Exercice du droit d'accès
Conformément à l'article 34 de la loi "Informatique et Libertés", vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour exercer ce droit d'accès, adressez-vous à : Entreprise PAUL FEUGIER, Côte Galet, 38160 CHATTE
Propriété / Droit d’auteur / Copyright
Le site www.carrelage-feugier.com est la propriété de Mr Paul FEUGIER. Les marques et logos figurant sur ce site sont des marques déposées. Leur mention n'accorde en aucune manière une licence ou un droit d'utilisation quelconque des dites marques, qui ne peuvent donc être utilisées sans le consentement préalable et écrit du propriétaire de la marque sous peine de contrefaçon.
L'ensemble des informations présentes sur ce site peut être téléchargé, reproduit, imprimé sous réserve de :
- n'utiliser ces informations qu'à des fins personnelles et en aucune manière à des fins commerciales ;
- ne pas modifier les informations ;
- reproduire sur toutes copies la mention des droits d'auteur ("le copyright") de Paul FEUGIER.
Toute autre utilisation non expressément autorisée est strictement interdite sans autorisation préalable et écrite de Mr Paul FEUGIER.
Responsabilité
L'ensemble des informations accessibles via ce site sont fournies en l'état. L'entreprise PAUL FEUGIER ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n'assume aucune responsabilité relative à l'utilisation de ces informations. L'entreprise PAUL FEUGIER n'est pas responsable ni de l'exactitude, ni des erreurs, ni des omissions contenues sur ce site.
L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation de telles informations. L'entreprise PAUL FEUGIER se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes notamment en actualisant ce site. L'entreprise PAUL FEUGIER ne pourra être responsable pour quel que dommage que ce soit tant direct qu'indirect, résultant d'une information contenue sur ce site ou de son utilisation. L'utilisateur s'engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s'engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l'ordre public ou diffamatoires.
Lien hypertexte
Les sites extérieurs à www.carrelage-feugier.com ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous contrôle de l'entreprise PAUL FEUGIER, qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu. L'utilisateur est seul responsable de leur utilisation. La création de liens hypertexte vers le site www.carrelage-feugier.com est soumise à l'accord préalable de Mr Paul FEUGIER.
Important
Les messages que vous nous ferez parvenir par l'intermédiaire d'Internet peuvent être interceptés sur le réseau. Jusqu'à ce qu'ils nous parviennent, leur confidentialité ne peut être garantie. L'entreprise PAUL FEUGIER décline toute responsabilité de tout usage détourné qui pourrait se produire lors du transfert de votre message.
|
|
|